Conditions générales d’utilisation

1. Objet

Les présentes Conditions générales d’utilisation encadrent l’accès et l’utilisation du site lescontes.fr, exploité par LES CONTES SAS.

2. Site de présentation

Le site lescontes.fr présente la marque LES CONTES, ses produits et son univers. Le site n’est pas un site marchand : aucune commande, aucun paiement, aucune réservation ni aucun contrat de vente n’est conclu directement sur le site.

3. Accès au site

LES CONTES SAS s’efforce d’assurer l’accès au site, sans garantir un accès continu, sécurisé ou exempt d’erreurs. L’accès peut être suspendu pour maintenance, mise à jour, sécurité ou cas de force majeure.

4. Formulaire de contact

L’utilisateur peut contacter LES CONTES SAS via un formulaire de contact. L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à ne pas transmettre de contenu illicite, injurieux, diffamatoire, trompeur ou portant atteinte aux droits de tiers.

5. Liens vers des sites tiers

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6. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site, y compris les marques, logos, photographies, textes, visuels, illustrations, design et structure, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Ils appartiennent à LES CONTES SAS ou sont exploités par elle avec les droits nécessaires.

L’utilisateur peut consulter et télécharger les contenus pour un usage strictement personnel et privé. Toute autre utilisation nécessite l’autorisation écrite préalable de LES CONTES SAS.

7. Responsabilité

Les informations figurant sur le site sont fournies à titre informatif et de présentation. LES CONTES SAS ne peut être tenue responsable des décisions prises sur la base des informations publiées sur le site ni des dommages indirects liés à son utilisation.

8. Données personnelles et cookies

Les traitements de données personnelles et les cookies sont décrits dans la Politique de confidentialité et la Politique de cookies du site.

9. Droit applicable

Les présentes Conditions générales d’utilisation sont régies par le droit français. Sous réserve des règles impératives applicables, les juridictions françaises sont compétentes.